
Mentions légales
Propriétaire du site internet https://subaquaexpertise.wixsite.com/site/
Thibault Neumann
Adresse : 5 avenue Edouard Liautaud – 06300 – NICE
Tel : 06 62 85 07 57
Email : subaqua.expertise@gmail.com
SIRET : 920 295 482 00011
Code APE : 7490B
Responsable de la publication du site internet https://subaquaexpertise.wixsite.com/site/
Thibault Neumann
Adresse : 5 avenue Edouard Liautaud – 06300 – NICE
Tel : 06 62 85 07 57
Email : subaqua.expertise@gmail.com
Hébergement du site internet
Le site https://subaquaexpertise.wixsite.com/site/ est hébergé par wix.com Inc.
Siège social : 500 terry A Francois blvd San Francisco CA 94158
Tel : +1 415-639-9034
Conception du site https://subaquaexpertise.wixsite.com/site/
Le site a été conçu à l’aide de l’éditeur de site internet wix.com Inc
Siège social : 500 terry A Francois blvd San Francisco CA 94158
Tel : +1 415-639-9034
Statut administratif et facturation
Le propriétaire du site https://subaquaexpertise.wixsite.com/site/ exerce son activité sous le statut de micro entrepreneur
SIRET : 920 295 482 00011
Les prix sont nets : TVA non applicable (Art 293B du C.G.I.)
Droits de propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur ce site tels que photographies, textes, slogans, dessins, images, logos, infographie, marques sont la propriété exclusive de Thibault Neumann ainsi que de la marque SUBAQUA EXPERTISE.
Toute reproduction, représentation partielle ou totale, toute utilisation, toute adaptation des éléments composant ce site internet par quel que procédé que ce soit est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
Vie privée et protection des données à caractère personnel
Les données personnelles demandées sont nécessaires en outre pour assurer le traitement des devis et factures.
Pour connaître le détail, nous vous invitons à consulter notre politique de confidentialité.
